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FICHE MHT
Mis à jour le 10/03/2020
Format pdf - 0,04 Mb - 10/03/2020
Préfet
des Pyrénées-Orientales
FICHE MHT
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Préfet
des Pyrénées-Orientales
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Préfet
des Pyrénées-Orientales
Médaille de la sécurité intérieure
. Conditions de nomination Cette distinction comporte 3 échelons : bronze, argent et or, ainsi que des (...)
Mis à jour le 06/03/2020
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Ordre des arts et des lettres
conditions requises ? L’ordre des Arts et des Lettres comporte trois grades : Chevalier : 30 ans d'âge minimum et jouir de ses (...)
Mis à jour le 06/03/2020
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Lâcher de lanternes
Les lâchers de lanternes célestes sont soumis à autorisation préfectorale (formulaire joint) Ils restent interdits sur (...)
Mis à jour le 06/08/2019
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Cerfa 1595601
Mis à jour le 01/02/2019
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Préfet
des Pyrénées-Orientales
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Mis à jour le 22/08/2016
Format pdf - 1,72 Mb - 22/08/2016
Préfet
des Pyrénées-Orientales
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Préfet
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